Colloque L’état de l’Union : Un regard vers l’avenir

Lyon, 24 janvier 2020

Colloque organisé par l’association des étudiants du Master Droit européen des affaires (dir. sc. Éric Carpano/Gaëlle Marti)
Avec le soutien de la Commission européenne (Chaire Jean Monnet DMOCRIS)


Séminaire doctoral en droit de l’Union européenne

Lyon, 17 octobre 2019

Animé par Éric Carpano, Romain Tinière, Valérie Michel, Antoine Bailleux, Gaëlle Marti et Jean-Christophe Barbato

17 octobre 2019


Les identités en conflit en Europe (XXIe siècle)

Rome, École française de Rome, 17-18 juin 2019

Colloque international / coordination scientifique : Éric CARPANO

Organisation : École française de Rome, École des hautes études hispaniques et ibériques (Casa de Velázquez, Madrid, Programme Identités), Université Jean Moulin Lyon 3, Centre d’études européennes (CEE, Lyon), Avec le soutien de la Commission européenne (Chaire Jean Monnet DMOCRIS)

17 juin 2019

14h00 Ouverture | Catherine VIRLOUVET, Directrice de l’École française de Rome, Michel BERTRAND | Directeur de la Casa de Velázquez

Introduction | L’Europe en quête d’identités. Éléments de problématique
Éric CARPANO, Université Jean Moulin Lyon 3 / Chaire Jean Monnet

15h00-18h30 IDENTITÉS ET ALTÉRITÉ
Présidence : Francesco DI DONATO, Università di Napoli-Parthenope

Peuple et société dans les traités de l’UE | Massimo CAVINO, Università del Piemonte Orientale

Riconfigurazioni identitarie, fenomeni indipendentisti, trasformazioni di politica in Europa. Come si politicizzano le identità a livello sub-statale | Carlo PALA, Università di Sassari

La tutela delle minoranze e della diversità culturale in Europa | Maria Cristina CARTA, Università di Sassari

Identité européenne et identités nationales : du conflit au dialogue | Gaëlle MARTI, Université Jean Moulin Lyon 3

L’Amphibologie de l’Europe : vers une identité altéritaire ? | Aliénor BALLANGÉ, Sciences Po Bordeaux

18 juin 2019

9h00-13h30 IDENTITÉS ET UNITÉ
Présidence : Éric CARPANO, Université Jean Moulin Lyon 3 / Chaire Jean Monnet

Les insuffisances du patriotisme constitutionnel pour forger une identité politique. Une comparaison des cas de l’Union européenne et de l’État belge | Hugues DUMONT, Université de Saint-Louis, Bruxelles

Modèle italien et culture politique européenne | Francesco DI DONATO, Università di Napoli-Parthenope

Les populismes de gauche et la réappropriation de l’idée de nation. Comparaison Espagne – France | Manuel CERVERA MARZAL, Aix-Marseille Université, LabexMed

Le radici mediterranee dell’identità europea. Ripensare l’Europa a partire da Lampedusa | Valentina GRASSI, Università di Napoli-Parthenope

L’identité internationale de l’Europe | Loïc ROBERT, Université Jean Moulin Lyon 3


Démocratie et marché dans une Union en crise

13-14 juin 2019

Sous la direction scientifique de Éric CARPANO, Professeur, Directeur du Centre d’études européennes et Gaëlle MARTI, Professeure, Directrice adjointe du Centre d’études européennes. Avec le soutien financier de la CEDECE, de la Commission Recherche de l’Université Jean Moulin Lyon 3, de la Mission de recherche Droit et Justice et de l’EDIEC et de la Chaire Jean Monnet Dmocris

Les vidéos sont en ligne.

13 juin 2019 - 14h00-18h00

14h-16h

Ouverture | Loïc Grard, Président de la CEDECE, Professeur, Université de Bordeaux

  • Rapport introductif | Éric Carpano, Professeur, Directeur du CEE
  • Démocratie et marché. Le point de vue de l’économiste | Samuel Ferey, Professeur, Université de Lorraine
  • Démocratie et marché. Le point de vue du politiste | Nicolas Leron, Chercheur associé au CEVIPOF, Sciences Po
  • Démocratie et marché. Le point de vue du droit | Philippe Maddalon, Professeur, Université Paris 1, Panthéon Sorbonne

16h-18h
Table ronde sous la présidence de Jean-Félix Delile, Maître de conférences, Université de Lorraine | La Constitution économique de l’Union, barrière à l’avènement d’une démocratie européenne ? et Martin Quesnel, Maître de conférences, Université de Cergy-Pontoise | Concurrence entre économie et droit aux racines de l’identité européenne
avec la participation de :
Vincent Valentin, Professeur, Sciences Po Rennes
Stéphane de la Rosa, Professeur, Université Paris-Est Créteil
Samuel Ferey, Professeur, Université de Lorraine
Nicolas Leron, Chercheur associé au CEVIPOF, Sciences Po
Philippe Maddalon, Professeur, Université Paris 1, Panthéon Sorbonne

18h-20h | Assemblée générale de la CEDECE

14 juin 2019 - 9h00-13h00

Première partie : Collision entre marché et démocratie

9h-10h30

  • La CJUE et les choix de politiques publiques des États | Gaëlle Marti, Professeure, Lyon 3
  • Citoyenneté et marché | Valérie Michel, Professeure, Aix-Marseille Université
  • L’ICE à l’épreuve de la régulation du marché | Romain Tinière, Professeur, Université Grenoble Alpes
  • La place de l’expertise indépendante en droit du marché | Amaury Cravarezza, ATER, Lyon 3
  • Discutant : Mathieu Rouy, Doctorant contractuel, Lyon 3

11h-12h30

  • Libertés de circulation et démocratie | Mathieu Combet, Maître de conférences, Université Jean Monnet de Saint-Étienne
  • Monnaie unique et démocratie | Francesco Martucci, Professeur, Université Paris II, Panthéon Assas et Sébastien Adalid, Professeur, Université du Havre
  • Aides d’État et démocratie | Michaël Karpenschif, Professeur, Lyon 3
  • Concurrence et démocratie | Claire Mongouachon, Maître de conférences, Université Paris Nanterre, Mathieu Cardon, Maître de conférences, Lyon 3
  • Discutant : Charlie Ndzié, Doctorant, Lyon 3

Deuxième partie : (Ré)conciliation entre marché et démocratie
14h-15h30

  • Le marché au service des politiques publiques : l’exemple de l’environnement Étienne Durand, Docteur en droit, Enseignant vacataire, Université de Versailles
  • Conditionnalité démocratique et commerce international | Patrick Meunier, Professeur, Université de Lille
  • L’Union européenne et le marché des armes : quelle place pour la démocratie ? | Loïc Robert, Maître de conférences, Lyon 3
  • Discutante : Julie Courtois, Docteure en droit, Lyon 3

16h-17h30

  • Démocratisation de la zone euro | Christakis Georgiou, Post-doctorant et Flore Vanackère, Doctorante, Université de Genève
  • L’idée de justice économique et sociale au sein du marché européen | Christophe Maubernard, Maître de conférences, Université de Montpellier
  • La démocratie par la démocratie sociale | Dominique Ritleng, Professeur, Université de Strasbourg
  • Discutante : Aikterini Angelaki, Docteure en droit, Université de Strasbourg

17h30 | Clôture des travaux


Semaine de l’Europe, du 25 au 29 mars 2019

LUNDI 25 MARS 2019 | CONFÉRENCE | Le respect de l’identité nationale des États membres par l’Union européenne, par M. Vassileios Skouris, ex-président de la Cour de justice de l’Union européenne.
Amphithéâtre H - 17h15 | Manufacture des Tabacs | Université Jean Moulin Lyon 3 | 6 rue Pr. Rollet | Lyon 8e

MARDI 26 MARS 2019 | TABLES RONDES | Enjeux et perspectives des accords de libre-échange de l’Union Européenne, sous la responsabilité scientifique d’Efthymia Lekkou, Maître de conférences en droit public, Université Jean Moulin Lyon 3, EDIEC-CEE
Salle 7 | Manufacture des Tabacs | Université Jean Moulin Lyon 3 | 6 rue Pr. Rollet | Lyon 8e

14h00 | Brigitte Bousquet, Secrétaire générale de la Maison des Européens Lyon

14h10 à 14h30 | Introduction : La politique commerciale commune de l’Union européenne en profonde mutation | Alan Hervé, Professeur de droit public, IEP de Rennes, Titulaire d’une Chaire Jean Monnet UETE (l’Union européenne et les transformations du droit international économique).


Première table ronde | Les enjeux politiques et institutionnels des accords de libre échange | animée par Efthymia Lekkou, Maître de conférences en droit public, EDIEC-CEE
De 14h30 à 16h00
► Le processus décisionnel | Cécile Rapoport, Professeure de droit public, Université de Rennes 1, Membre de l’Institut universitaire de France
► La transparence des négociations commerciales | Edouard Bourcieu, Représentant de la Commission européenne sur les questions commerciales en France et en Belgique
►La construction de la position du gouvernement français sur la politique commerciale | Aurelien Billot, Chef du secteur Politiques commerciales et de développement (RELEX) au Secrétariat général des Affaires européennes
► Les pouvoirs de contrôle du Parlement National | Marie Lebec, Députée des Yvelines, Commission des Affaires économiques à l’Assemblée Nationale

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Deuxième table ronde : La politique commerciale de l’Union Européenne en perspective | animée par Edouard Bourcieu, Représentant de la Commission européenne sur les questions commerciales en France et en Belgique
De 16h30 à 18h00
► Une politique commerciale qui protège ? | Alan Hervé, Professeur de droit public, IEP de Rennes, Titulaire d’une Chaire Jean Monnet, UETE (l’Union européenne et les transformations du droit international économique)
► La reconfiguration du commerce mondial : L’exemple du Brexit | Deniz Ünal | Économiste, Centre d’études prospectives et d’informations internationales (CEPII)
► Le dispositif local de soutien au commerce extérieur | Yves-Laurent Mahé, Conseiller international de la Direction générale du Trésor au sein de la Direction des entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi (DIRECCTE) de Rhône Alpes-Auvergne.

JEUDI 28 MARS 2019 | PIÈCE DE THÉÂTRE | « L’Europe à la barre »
Auditorium Malraux - 18h30 | Manufacture des Tabacs | Université Jean Moulin Lyon 3 | 6 rue Pr. Rollet | Lyon 8e

VENDREDI 29 MARS 2019 | CONFÉRENCE-DÉBAT | 2019, un tournant pour l’Europe | par Françoise Grossetête, Députée européenne
Animée par Efthymia Lekkou, Maître de conférences en droit public, EDIEC-CEE
Salle n° 3 - 18h-20h | Manufacture des Tabacs | Université Jean Moulin Lyon 3 | 6 rue Pr. Rollet | Lyon 8e


31 janvier 2019 (Amphi Huvelin – 14h00-18h00). – L’état de l’Union 2018-2019. – Colloque des étudiants du M2 Droit européen des affaires, avec le soutien de la CEDECE, de l’ALYDE et du CEE (dir. sc. Éric Carpano/Gaëlle Marti)


29 janvier 2019 Université Grenoble Alpes, 10h-17h). – Atelier doctoral en droit de l’Union européenne (dir. sc. A. Bailleux, E. Carpano, L. Guilloud-Colliat,R. Tinière)


11 et 12 octobre 2018

QUEL ÉTAT DE DROIT DANS UNE EUROPE EN CRISE ?

Colloque international
Lyon, (Amphi Huvelin, 15 quai Claude Bernard)

Sous la direction scientifique de Éric Carpano, Professeur, Directeur du Centre d’études européennes et Marie-Laure Basilien-Gainche, Professeure
Avec le soutien de la Commission européenne (Chaire Jean Monnet DMOCRIS), de la Commission Recherche de l’Université Jean Moulin Lyon 3, de l’Institut universitaire de France, de la Mission de recherche Droit et Justice, et de l’Équipe de droit international, européen et comparé
En partenariat avec l’Équipe de droit public de Lyon et la Casa de Velázquez (Programme Identités)

L’Europe est en crise et emporte avec elle l’un des modèles fondateurs de son identité : l’État de droit. Construite dans un dessein de paix, l’Union européenne est exposée à un risque sans précédent de désintégration à la faveur de la multiplicité des crises qui l’affecte (crise identitaire, crise financière, crise des réfugiés, crise sécuritaire) dont l’érosion de l’État de droit constitue une manifestation paradoxale. Les réflexes populistes et nationalistes que ces crises suscitent génèrent des politiques sécuritaires et autoritaires qui viennent saper, dans les jeunes comme dans les veilles démocraties européennes, certaines structures fondamentales de l’État de droit. La Hongrie, la Pologne et dans une moindre mesure pour l’instant la Roumanie se sont engagées, dans un processus de démantèlement de l’État de droit en s’en prenant à la justice constitutionnelle, à l’indépendance de la justice, à la liberté de la presse, aux réfugiés, aux minorités etc. En Autriche, l’extrême droite participe à une coalition gouvernementale en occupant des postes clés dans l’indifférence de l’UE rassurée par sa profession foi européenne. Plus généralement, dans toutes les démocraties européennes, on assiste à une remise en cause d’une certaine conception de l’État de droit où les lois sécuritaires multiplient les régimes de dérogation et d’exception au nom de la lutte contre le terrorisme ou contre l’immigration clandestine. Les structures de l’État de droit sont également affectées par un processus plus profond résultant de la globalisation et de la digitalisation.
L’Union européenne, garante des valeurs qui fondent le pacte européen, a eu une réaction tardive, ambivalente et insuffisante. L’objet de ce colloque est de prendre la mesure de cette crise européenne et globale de l’État de droit.
Le colloque sera organisé autour de différents axes qui seront déclinés sous la forme de tables rondes dont l’objectif sera de confronter les points de vue et d’ouvrir des nouvelles pistes de réflexion pour évaluer, à partir de la situation européenne, la nature et l’étendue de la transformation de l’État de droit dans le monde contemporain.

  • Vidéos en ligne :

Propos introductifs

L’État de droit en Europe, les figures de la crise, Éric Carpano (Université Lyon 3)

Panel n° 1 – L’État de droit, un modèle européen ?

État de droit et valeurs de l’Union européenne, Romain Tinière (Université Grenoble-Alpes)
La protection de l’État de droit par la Convention européenne des droits de l’homme - La Cour européenne et l’exigence de légalité Céline Romainville (Université catholique de Louvain)
La protection évolutive de l’État de droit par la Cour de justice de l’Union européenne, Lauren Blatière (Université de Nantes)

Panel n° 2 – Le contrôle de l’État de droit en Europe

Le respect de l’État de droit dans l’Union européenne : la Cour de justice à la rescousse ? Sébastien Platon (Université de Bordeaux)
L’Union européenne, une Union de droit ? Analyse de la portée du modèle de l’État de droit lors du récent épisode des crises polonaises, Lucie Laithier (Administrateur à la Cour de justice, Luxembourg)

Panel n° 3 – L’État de droit à l’épreuve de la crise migratoire

Du Palais des Droits de l’Homme au Palais Royal : chronique d’un renoncement jurisprudentiel face à l’argument de la crise migratoire, Louis Imbert (SciencesPo. Paris)
La marginalisation du pouvoir législatif dans la politique migratoire de l’Union européenne : défis pour l’État de droit, Mauro Gatti (The Hague University of Applied Sciences)
L’action des acteurs privés à la frontière. Quel État de droit en matière de migrations ? Marjorie Beulay (Université de Picardie)

Panel n° 4 – L’État de droit et la lutte contre le terrorisme

Asile et terrorisme – L’insidieuse érosion des statuts de réfugié et de bénéficiaire de la protection subsidiaire, Catherine Gauthier (Université de Bordeaux)
Le risque et la Cour européenne des droits de l’homme – Premières esquisses d’une réflexion sur le risque à l’aune des droits fondamentaux, Frédéric Bouhon (Université de Liège)
L’Union européenne à l’ère du numérique et la lutte contre le terrorisme : la sécurité au détriment de l’État de droit avec les accords PNR ? Nina Le Bonniec (Université de Montpellier)

Panel n° 5 – La crise de l’État de droit et le fait religieux

– La protection de la liberté religieuse en Europe est-elle en crise ? Quelques réflexions à la lumière de la jurisprudence européenne, Antonietta Elia (Université de Saint-Jacques de Compostelle)
Le modèle belge de neutralité de l’État, Marc Uyttendaele (Université libre de Bruxelles)
Les cours suprêmes à l’épreuve du foulard islamique en milieu scolaire, Xavier Delgrange (Université libre de Bruxelles).


12-13 avril 2018

INTÉGRATION, FÉDÉRALISME, SÉCESSIONNISME : APPROCHES COMPARÉES DES DYNAMIQUES TERRITORIALES DANS L’UNION EUROPÉENNE

Barcelone. – Universitat Pompeu Fabra, Campus de la Ciutadella (Sala Auditori Mercè Rodoreda)

Coordinación : Éric Carpano (Chaire Jean Monnet DMOCRIS, Université Jean Moulin Lyon 3), Marc Sanjaume-Calvet (Universitat Pompeu Fabra), Anthony Sfez (École des hautes études hispaniques et ibériques - Casa de Velázquez, Madrid)

Organización :
École des hautes études hispaniques et ibériques (Casa de Velázquez, Madrid), Université Jean Moulin Lyon 3, Centre d’études européennes (CEE, Lyon), Universitat Pompeu Fabra / Institut d’Història Jaume Vicens i Vives

Programme

Ce colloque international ambitionne d’interroger le concept de fédéralisme dans une perspective pluridisciplinaire à la lumière des expériences des États fédéraux ou régionaux européens et de l’Union européenne. Le fédéralisme est souvent présenté comme le cadre rendant possible la construction d’un corps politique commun catalyseur d’intégration. Cependant, beaucoup de systèmes fédéraux ou quasi-fédéraux en Europe se trouvent aujourd’hui confrontés au défi de la résurgence des revendications identitaires nationales et régionalistes. Bien souvent, ces revendications se fondent sur une critique des systèmes fédéraux européens qui seraient en proie à un processus de recentralisation négateur des spécificités locales. Ces critiques, qu’elles soient plus ou moins fondées, invitent à s’interroger sur la raison d’être du fédéralisme : unir dans la diversité. Notre focus portera précisément sur cette essence du fédéralisme et sur la manière de sa mise en œuvre, en Europe et au XXIe siècle, non seulement dans le cadre des États européens mais également au niveau de l’Union dont la nature juridique pose encore question. L’ensemble de la réflexion sera articulée autour de trois questions : comment apparaissent les systèmes fédéraux ? Comment fonctionne un système fédéral et, surtout, comment assurer l’égalité des citoyens d’une Fédération tout en reconnaissant le droit à la différence de certains territoires ? Quelles réponses peut-on apporter aux revendications sécessionnistes au sein d’un système fédéral ? Ces questions seront toutes traitées par des chercheurs en droit, en philosophie ou encore en économie issus d’universités de différents pays européens (Espagne, Belgique, France, Royaume-Uni).


17 mars 2018

DÉFICIT DÉMOCRATIQUE DE L’UNION EUROPÉENNE. QUEL RÔLE POUR LES PARTIS POLITIQUES ?

Amphi Huvelin. – Colloque organisé par l’Union des fédéralistes européens, avec le soutien de la Chaire Jean Monnet DMOCRIS

Comment les partis politiques peuvent-ils répondre au besoin croissant d’un débat public sur le projet européen ? Quel peut être leur rôle dans la création d’une société civile européenne ? Comment doivent-ils s’organiser à l’échelle européenne ? Ces questions seront abordées notamment dans la perspective des élections européennes de 2019.

Programme

Avec la participation de :
Sylvie Guillaume, Vice-présidente du Parlement européen (pour l’ouverture)
Jo Leinen, membre du Parlement européen, parrain de l’évènement
Luc Vandeputte, Secrétaire général adjoint, Parti Populaire Européen
Gwendoline Delbos-Corfield, membre du Comité du Parti Vert Européen
Françoise Grossetête, députée européenne, élue Les Républicains
André Gattolin, Sénateur LaREM
Marie Toussaint, membre du Bureau exécutif d’EELV, en charge de l’Europe
Henri Oberdorff, Professeur émérite à l’Université de Grenoble-Alpes et Président de l’Université populaire européenne de Grenoble
Wilhelm Lehmann, chercheur invité à l’Institut universitaire européen, Florence
Michel Theys, éditorialiste à l’Agence Europe
Modération : Fabien Cazenave, journaliste, directeur rubrique Ouest-France/Europe
Inscriptions : www.uef.fr/622

Les actes du colloque sont parus et téléchargeables.


12-13 octobre 2017

L’EXCEPTION EN DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE

(Amphi Huvelin). – Colloque organisé par la Chaire Jean Monnet DMOCRIS, avec le soutien de l’EDIEC, et de l’EDD 492 et du SGR de l’Université Jean Moulin Lyon 3 (dir. sc. : E. Carpano, G. Marti)

Les actes sont publiés : CARPANO (É.), MARTI (G.) / dir. – L’exception en droit de l’Union européenne. – Rennes : Presses universitaires de Rennes, 2019. – 374 p.

Chaire Jean Monnet DMOCRIS
Démocratie et intégration dans une Europe en crise
Titulaire de la Chaire : Pr. Éric Carpano

 
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