Quelle place pour le droit du sport dans les systèmes juridiques français et européen ?
Le Centre d’Études Européennes a organisé le vendredi 20 mars 2009 un colloque national intitulé « Quelle place pour le droit du sport dans les systèmes juridiques français et européen ? », placé sous la direction scientifique du Professeur Michaël Karpenschif.
Le colloque s’est tenu Salle Josserand devant une assemblée de 150 personnes composée d’universitaires, spécialistes du droit du sport (enseignants-chercheurs, doctorants et étudiants), du droit public, d’avocats et de représentants du monde sportif.
Après quelques mots de bienvenue prononcés par Hugues Fulchiron, Président de l’Université Jean Moulin – Lyon 3, ce fut au tour de Louis-Augustin Barrière, Doyen de la Faculté de Droit, de saluer l’organisation de ce colloque et de rappeler brièvement, en spécialiste d’histoire du droit, les origines du droit du sport.
Le discours introductif, prononcé par Melchior Wathelet, ancien juge à la CJCE, a notamment porté sur l’apparition d’un droit spécifique à la matière sportive et sur le rôle joué pour le droit communautaire dans ce mouvement, notamment avec le fameux arrêt Bosman de 1995 et le très récent arrêt Meca-Medina et Majcen de 2006.
La matinée a été consacrée à la question de l’émergence de règles spécifiques pour le droit du sport. Placé sous le Présidence de M. Whatelet, les débats ont oscillé du niveau local au niveau européen, sur les règles applicables à la matière sportive que ce soit de manière quasi-théorique avec la question d’un droit social spécifique ou très pratique avec les problèmes de financement public ou de droit fiscal.
L’après-midi a porté sur la question des juridictions compétentes en droit du sport. Une fois encore les débats ont porté du niveau européen, avec un représentant de l’UEFA très critique sur la jurisprudence de la CJCE, au niveau national avec les questions relatives au contentieux, notamment social lié aux contrats très particuliers des sportifs.
Les débats se sont conclus par une table ronde rassemblant des acteurs du monde sportif et portant de manière très concrète sur les relations entre le droit et le sport. Ces derniers sont revenus notamment sur les règles émises par les fédérations, leurs élaborations et leur statut.
Le colloque s’est achevé à 18h15 à la suite du rapport de synthèse présenté par le Professeur Emmanuel Debayle (IAE, Université Jean Moulin – Lyon 3), ce dernier a présenté certains grands enjeux, théoriques et pratiques, relatifs à l’activité sportive, telle que saisie par l’économie.
Le Centre d’Etudes Européennes remercie chaleureusement les conférenciers pour la qualité de leurs interventions, les participants nombreux à qui ils espèrent avoir réservé le meilleur accueil, et les services de la Faculté de droit, qui ont chacun contribué à la pleine réussite de ce colloque.
